Conditions Générales de Ventes Article 1 : ObjetLes conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations du RUCHER DU RAYBOIS et de ses clients dans le cadre de la vente de miels en pots, de ses produits transformés ou dérivés. Toute prestation accomplie par le RUCHER DU RAYBOIS implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente. Article 2 : Présentation des produitsLes caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique « La Boutique » de notre site www.lerucherduraybois.fr. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité du RUCHER DU RAYBOIS ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site du RUCHER DU RAYBOIS sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle, leur reproduction, même partielle, est strictement interdite. Article 3 : Durée de validité des offres de venteLes produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal. Article 4 : Prix des produitsLa rubrique « La Boutique » de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA à 5,5% réglementaire pour le miel, produit brut non transformé, est précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. Le RUCHER DU RAYBOIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que le RUCHER DU RAYBOIS serait amené à octroyer. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé. Article 5 : CommandeLe client valide sa commande lorsqu’il active le lien « Commander » en bas de la page « commande » après avoir accepté les présentes conditions générales de vente. Le RUCHER DU RAYBOIS confirme la commande par courrier électronique, cette information reprend tous les éléments de la commande. Les données enregistrées par le RUCHER DU RAYBOIS constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par le RUCHER DU RAYBOIS dans les conditions et les délais légaux. Le client peut accéder à cet archivage en contactant le RUCHER DU RAYBOIS. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur d’adresse de livraison et/ou de libellé du destinataire, LE RUCHER DU RAYBOIS ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer les produits. Le RUCHER DU RAYBOIS se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Article 6 : Modalités de paiementToute commande passée sur le site www.lerucherduraybois.fr ne sera effective qu’après la réception du règlement :
Article 7 : LivraisonToute commande passée au RUCHER DU RAYBOIS est destinée à l’usage personnel du client. Les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Nous proposons 3 modes de livraison :
Si votre colis est endommagé, vous avez le droit de le refuser. Il sera alors retourné au RUCHER DU RAYBOIS qui vous fera parvenir un nouveau colis. Si vous constatez une dégradation à l’intérieur du colis, vous disposez d’un délai de 48 heures pour contacter le RUCHER DU RAYBOIS et justifier de la casse éventuelle par le biais de photographies du ou des produits endommagés, sans quoi le RUCHER DU RAYBOIS ne sera tenu de réparer le préjudice. La marchandise n’est ni reprise, ni échangée pour des raisons de sécurité alimentaire. La marchandise n’est pas remboursable. Article 8 : Relations clients – Service après-ventePour toute information, question ou réclamation, vous pouvez vous adresser au RUCHER DU RAYBOIS en utilisant notre formulaire de contact ou bien par courrier, E-mail, ou téléphone. Adresse : 3 Rue de Vieux Moulin – 88210 LE PUID Tél : 06.11.35.13.58 / 03.29.60.01.81 E-mail : contact@lerucherduraybois.fr |