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Conditions Générales de Ventes



Article 1 : Objet


Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations du RUCHER DU RAYBOIS et de ses clients dans le cadre de la vente de miels en pots, de ses produits transformés ou dérivés. Toute prestation accomplie par le RUCHER DU RAYBOIS implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.


Article 2 : Présentation des produits


Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique « La Boutique » de notre site www.lerucherduraybois.fr. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité du RUCHER DU RAYBOIS ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site du RUCHER DU RAYBOIS sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle, leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.


Article 3 : Durée de validité des offres de vente


Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.


Article 4 : Prix des produits


La rubrique « La Boutique » de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA à 5,5% réglementaire pour le miel, produit brut non transformé, est précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. Le RUCHER DU RAYBOIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que le RUCHER DU RAYBOIS serait amené à octroyer. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.


Article 5 : Commande


Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien « Commander » en bas de la page « commande » après avoir accepté les présentes conditions générales de vente. Le RUCHER DU RAYBOIS confirme la commande par courrier électronique, cette information reprend tous les éléments de la commande. Les données enregistrées par le RUCHER DU RAYBOIS constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par le RUCHER DU RAYBOIS dans les conditions et les délais légaux. Le client peut accéder à cet archivage en contactant le RUCHER DU RAYBOIS. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur d’adresse de livraison et/ou de libellé du destinataire, LE RUCHER DU RAYBOIS ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer les produits. Le RUCHER DU RAYBOIS se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.


Article 6 : Modalités de paiement


Toute commande passée sur le site www.lerucherduraybois.fr ne sera effective qu’après la réception du règlement :

  • Soit par carte bancaire directement sur le site via le système de paiement sécurisé E-Transactions du Crédit Agricole
  • Soit par virement bancaire
  • Soit par chèque à l’ordre de RUCHER DU RAYBOIS , envoyé à l’adresse suivante : RUCHER DU RAYBOIS –3 Rue de Vieux Moulin – 88210 LE PUID. La commande sera expédiée au minimum 10 jours après encaissement du chèque.


Article 7 : Livraison


Toute commande passée au RUCHER DU RAYBOIS est destinée à l’usage personnel du client. Les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Nous proposons 3 modes de livraison :

  • Point relais® Mondial Relay : une fois le colis préparé par nos soins, il sera livré dans un délai indicatif de 3 à 5 jours ouvrés dans le point relais® Mondial Relay que vous aurez sélectionné lors de votre commande. Le colis vous sera remis contre la présentation d’une pièce d’identité et contre signature numérisée sur le terminal du Point Relais® ou sur un bordereau de livraison. Vous serez informé par notification E-mail de la mise à disposition de votre colis dans le Point Relais® de dépose. Le colis restera à disposition durant 14 jours calendaires dans le Point Relais® de dépose. Les colis qui n’auront pas été récupérés par le destinataire à l’issue de cette période nous seront retournés. Suivez à tout moment l’acheminement de votre colis sur mondialrelay.fr/suivi-de-colis/
  • Colissimo Domicile – sans signature : une fois le colis préparé par nos soins, il vous sera livré dans un délai indicatif de 48h, directement dans votre boîte à lettres. Si celle-ci n’est pas assez grande et que vous êtes absent, un avis de passage vous sera déposé vous permettant de choisir sur Internet une nouvelle date de livraison dans les 6 jours ouvrés ou de récupérer votre colis dès le lendemain 15h dans le bureau de poste de votre choix. Si vous n’exprimez pas de choix, vous pourrez alors récupérer votre colis dans votre bureau de poste de rattachement, dans un délai de 15 jours. Suivez à tout moment l’acheminement de votre colis sur colissimo.fr
  • Colissimo Domicile– avec signature : une fois le colis préparé par nos soins, il vous sera livré dans un délai indicatif de 48h et remis contre signature. Si êtes absent, un avis de passage vous sera déposé vous permettant de choisir sur Internet une nouvelle date de livraison dans les 6 jours ouvrés ou de récupérer votre colis dès le lendemain 15h dans le bureau de poste de votre choix. Si vous n’exprimez pas de choix, vous pourrez alors récupérer votre colis dans votre bureau de poste de rattachement, dans un délai de 15 jours. Suivez à tout moment l’acheminement de votre colis sur colissimo.fr

Si votre colis est endommagé, vous avez le droit de le refuser. Il sera alors retourné au RUCHER DU RAYBOIS qui vous fera parvenir un nouveau colis. Si vous constatez une dégradation à l’intérieur du colis, vous disposez d’un délai de 48 heures pour contacter le RUCHER DU RAYBOIS et justifier de la casse éventuelle par le biais de photographies du ou des produits endommagés, sans quoi le RUCHER DU RAYBOIS ne sera tenu de réparer le préjudice.

La marchandise n’est ni reprise, ni échangée pour des raisons de sécurité alimentaire. La marchandise n’est pas remboursable.


Article 8 : Relations clients – Service après-vente


Pour toute information, question ou réclamation, vous pouvez vous adresser au RUCHER DU RAYBOIS  en utilisant notre formulaire de contact ou bien par courrier, E-mail, ou téléphone.

Adresse : 3 Rue de Vieux Moulin  – 88210 LE PUID

Tél : 06.11.35.13.58  /  03.29.60.01.81

E-mail : contact@lerucherduraybois.fr